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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NCT TELEMATIQUE
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C2
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C2
NCT TELEMATIQUE (SARL)

Numéro de dépôt :
94508905
Date de dépôt :
24/02/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2004

Présentation de la marque C2

Déposée le 24 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NCT TELEMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NCT TELEMATIQUE domicilié(e) 50, avenue du Val Fleuri, 06800 CAGNES/MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 077 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NCT TELEMATIQUE - France.

La marque C2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C2 est expirée depuis le 24 février 2004.

NCT TELEMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : USA SOFT , TOPFOTO , A REGARTS


NCT TELEMATIQUE (SARL) - 50, avenue du Val Fleuri, 06800 CAGNES/MER - France - SIREN 380077156


NCT TELEMATIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

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